ABC de la Nature Conditions de vente PRO herboristerie phytothérapie et plantes bio
| |

Les Conditions Générales de Vente "Pros" sont réservées à nos partenaires, si vous désirez faire partie de nos revendeurs les pages suivantes doivent être imprimées, chaque page paraphée de vos initiales et la dernière signée avec la mention "lu et approuvé", .

COMMANDES PRO FRANCE

Commandes sur le site avec paiement par carte bancaire ou virement.
Vous remplissez normalement votre panier et vous validez la commande sans procéder au paiement en ligne, notre service Pro vous contactera le plus vite possible et vous fixera le montant de votre commande avec la ou les remises prévues.
L'ABC de la Nature :
labo@abcdelanature.fr ou Tél : 04 50 71 13 82 ou Fax: 04 50 71 19 35
La marchandise sera livrée après encaissement.

Commandes par écrit : règlement intégral par chèque à la commande. La marchandise sera livrée après encaissement du chèque.

Commande par téléphone, mail ou fax : (nous contacter)

COMMANDES PRO EUROPE

Commandes sur le site avec paiement par carte bancaire ou virement.
Vous remplissez normalement votre panier et vous validez la commande sans procéder au paiement en ligne, notre service Pro vous contactera le plus vite possible et vous fixera le montant de votre commande avec la ou les remises prévues.(nous vous ferons connaître le taux des frais de port selon la destination, L'ABC de la Nature :
labo@abcdelanature.fr ou Tél : 0033 450 711 382 ou Fax: 0033 450 711 935

Commandes par écrit : règlement intégral par EuroChèque, TravellerChèque ou Virement à la commande. La marchandise sera livrée après encaissement du chèque ou du moyen de paiement
Commande par téléphone, mail ou fax : (nous contacter).

LES FRAIS DE PORT SUPPLEMENTAIRES SELON LA DESTINATION SONT A LA CHARGE DU DESTINATAIRE, (tarif postal de "La Poste"(France) en vigueur au moment de la commande).

PRIX PRO

Les prix indiqués dans les pages en ligne de l'ABC de la Nature sont des prix TTC en EUROS pour les particuliers, le compte PRO vous permettra d'avoir une remise annuelle permanente sur ces tarifs vous permettant d'accroitre vos rémunérations lors de vos prescriptions, ainsi que des conditions avantageuses sur les frais de port. Plusieurs système de vente PRO vous sont proposés et vous choisirez celle qui vous convient le mieux (nous contacter pour les détails). La facturation Pro fera ressortir les taux de TVA en application selon les différents produits, (de manière à ce que la récupération de celle-ci soit aisée), les remises prévues seront appliquées selon nos accords de base, soit directement déduites du montant total de vos commande, soit sous forme de rémunération mensuelle, hors frais de port.
Les prix indiqués dans la commande incluent la TVA en vigueur soit actuellement :
- 5.5 % sur les articles alimentaires  et 19.6% sur les articles non-alimentaires (HE)
 

DELAIS DE LIVRAISON PRO

Environ 8 jours (délai maximum) dès réception du moyen de paiement et selon la disponibilité de nos produits, en cas d'impossibilité de tenir le délai, nous vous contacterons pour indiquer le nouveau délai avec deux possibilités :

-annulation de la commande avec avoir ou remboursement du paiement

-maintient de la commande aux nouveaux délais


FRAIS DE PORT et EXPEDITION

Participation aux frais de port forfaitaire de 3 Euros pour vos clients directs.

FRANCO DE PORT à partir de 200 Euros remisé (France uniquement)
Commande directe par vos soins, 6.00 euros forfaitaire si non franco.
EUROPE CEE : nous consulter pour confirmation des frais de port ou de FRANCO DE PORT.
EUROPE hors CEE : nous consulter pour confirmation des frais de port ou de FRANCO DE PORT.

Les marchandises conformément aux règles nationales et internationales, voyagent aux risques et périls du destinataire.
En cas de réclamation ou de réserves suite au transport, il faut obligatoirement exprimer la réclamation ou les réserves par lettre recommandée avec accusé de réception directement au transporteur qui a délivré la marchandise, dans un délai de 3 jours.
La simple réserve sur le bulletin de livraison n'a aucune valeur légale.


RETOURS EVENTUELS

Tout retour de marchandises ne peut se faire qu'avec l'accord écrit de l'ABC de la Nature. Le retour se fera soit aux frais de l'acheteur soit aux frais de l'ABC de la Nature (erreur de livraison, produits défectueux..)
La marchandise retournée fera l'objet d'un avoir pour tout ou partie en fonction de l'état de la marchandise reçue ou d'un remboursement intégral si le problème provient de nos services.


CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

La marchandise reste la propriété de l'ABC de la Nature jusqu'au paiement intégral de la facture.
Le transfert de l'ABC de la Nature à l'acheteur, des risques de tous dommages pouvant survenir à la marchandise, se fait dès remise de la marchandise au transporteur.

BREVETS ET LICENCES

Les textes, produits, et procédés qui ont fait l'objet d'un dépôt de brevet ou d'une licence, ne peuvent en aucun cas, même pour des besoins strictement personnels et confidentiels, être copiés ou imités, sous peine de poursuites judiciaires avec demande d'indemnités compensatrices.

RESPONSABILITES DE L'ABC DE LA NATURE

L'ABC de la Nature décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation ou interprétation des produits, textes, ou procédés proposés sur le présent site.
Tous les produits, articles, procédés et textes vendus et/ou distribués par l'ABC de la Nature sont destinés exclusivement à des personnes légalement majeures.

En aucun cas les produits proposés par l'ABC de la Nature ne peuvent être considérés sous quelque forme que ce soit comme des médicaments ou des médications pouvant remplacer les médicament ou la médecine prescrits ou recommandés par l'ordre des médecins ou des pharmaciens en vigueur dans chaque pays.
Les huiles essentielles proposées ne peuvent en aucun cas être placées sur des muqueuses ni être utilisées sur des femmes enceintes ni sur des nourrissons de moins de 36 mois.

.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

La passation d'une commande à l'ABC de la Nature entraîne automatiquement l'acceptation pour toutes les parties, de l'attribution de juridiction expresse et exclusive faite aux Tribunaux de Thonon les Bains (74200) pour tous litiges ou différents pouvant opposer l'ABC de la Nature à son ou ses clients (en cas de pluralité de défenseurs) à l'occasion de la réalisation des accords commerciaux ou conventions passées entre les parties concernées.

Fait à :
Le :
Signature du responsable et tampon :

 

 

 

ABC de la Nature  -  4 chemin des Romanies  -  74200 Thonon les Bains
Tél : 04.50.71.13.82  -  Fax : 04.50.71.19.35  -  Mail : labo@abcdelanature.fr
RCS Thonon les Bains : 316 478 486 000 46