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Les Conditions Générales de Vente "Pros" sont réservées à nos partenaires, si vous désirez faire partie de nos revendeurs les pages suivantes doivent être imprimées, chaque page paraphée de vos initiales et la dernière signée avec la mention "lu et approuvé", . |
| COMMANDES
PRO FRANCE |
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Commandes sur
le site avec paiement par carte bancaire ou virement. |
| COMMANDES
PRO EUROPE |
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Commandes sur
le site avec paiement par carte bancaire ou virement. |
| PRIX
PRO |
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Les prix indiqués
dans les pages en ligne de l'ABC de la Nature sont des prix TTC en EUROS
pour les particuliers, le compte PRO vous permettra d'avoir
une remise annuelle permanente sur ces tarifs vous permettant
d'accroitre vos rémunérations lors de vos prescriptions, ainsi
que des conditions avantageuses sur les frais de port. Plusieurs
système de vente PRO vous sont proposés et vous choisirez celle
qui vous convient le mieux (nous contacter pour les détails).
La facturation Pro fera ressortir les taux de TVA en application
selon les différents produits, (de manière à
ce que la récupération de celle-ci soit aisée),
les remises prévues seront appliquées selon nos accords de base,
soit directement déduites du
montant total de vos commande, soit sous forme de rémunération
mensuelle, hors frais de port. |
| DELAIS
DE LIVRAISON PRO |
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Environ 8
jours (délai maximum) dès réception du moyen de
paiement et selon la disponibilité de nos produits, en cas d'impossibilité
de tenir le délai, nous vous contacterons pour indiquer
le nouveau délai avec deux possibilités :
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| FRAIS
DE PORT et EXPEDITION |
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Participation
aux frais de port forfaitaire de 3 Euros pour vos clients directs. |
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RETOURS
EVENTUELS |
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Tout
retour de marchandises ne peut se faire qu'avec l'accord écrit de l'ABC
de la Nature.
Le retour se fera soit aux frais de l'acheteur soit aux frais de l'ABC
de la Nature
(erreur de livraison, produits défectueux..) |
| CLAUSE
DE RESERVE DE PROPRIETE |
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La marchandise
reste la propriété de l'ABC de la Nature jusqu'au paiement intégral de la facture. |
| BREVETS
ET LICENCES |
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Les textes,
produits, et procédés qui ont fait l'objet d'un dépôt de brevet ou d'une
licence, ne peuvent en aucun cas, même pour des besoins strictement personnels
et confidentiels, être copiés ou imités, sous peine de poursuites judiciaires
avec demande d'indemnités compensatrices. |
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RESPONSABILITES DE L'ABC
DE LA NATURE |
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L'ABC de la Nature décline toute responsabilité
quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation ou interprétation
des produits, textes, ou procédés proposés sur le présent site. |
| CLAUSE
ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION |
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La passation d'une commande à l'ABC
de la Nature
entraîne automatiquement l'acceptation pour toutes les parties, de l'attribution
de juridiction expresse et exclusive faite aux Tribunaux de Thonon
les Bains
(74200) pour tous litiges ou différents pouvant opposer l'ABC
de la Nature à son
ou ses clients (en cas de pluralité de défenseurs) à l'occasion de la
réalisation des accords commerciaux ou conventions passées entre les
parties concernées. |
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Fait à :
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ABC de la Nature
- 4 chemin des Romanies - 74200 Thonon
les Bains |
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